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LES MARCHES PUBLICS DES COLLECTIVITES ALESIENNES POUR 2014

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Le Prochain Bureau de Communauté se tiendra le Jeudi 22 janvier 2015 à 14 h 00 Salle des Etats Hôtel de Ville d’ALES

Ordre du Jour :

1 – ADMINISTRATION GENERALE

1. Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du Bureau de Communauté à l’Hôtel de Ville d’Alès

2 Approbation Procès Verbal Bureau de Communauté du 11 décembre 2014

Il – FONDS DE CONCOURS

3. Octroi d’un fonds de concours exceptionnel 2014

III-FINANCES

4. Avances de subventions 2015

IV – DEMANDES DE SUBVENTIONS

5. Demandes de subventions – Assainissement collectif – Réalisation d’un schéma directeur intercommunal de l’assainissement collectif sur le territoire d’Alès Agglomération

6. Demandes de subventions – Etude et maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un réseau de sentiers de randonnées sur le territoire de la Communauté Alès Agglomération pour les communes de Bouquet, Brouzet les Alès, Les Plans, Massanes, Saint Bonnet de Salendrinque, Sainte Croix de Caderle, Saint Jean de Serres, Saint Just et Vacquières, Servas, Seynes et Vabres

7. Demandes de subventions – Acquisition d’un logiciel de gestion et de badgeuses pour les structures Petite Enfance

V DEVELOPPEMENT DURABLE

8. Attribution de subventions pour l’achat de vélos neufs – Liste des bénéficiaires

VI – MOYENS GENERAUX

9. Extension du groupement de commandes pour la préparation, le lancement et l’exécution d’un

accord cadre et ses marchés subséquents de fourniture de molécules de gaz

VII – RESSOURCES HUMAINES

10 Mise à jour du tableau des effectifs

11 Remboursement frais de déplacement de Monsieur Alain BENSAKOUN, Conseiller communautaire – Conseil d’orientation de l’ADCF du 15 janvier 2015 à PARIS

12. Remboursement frais de déplacement de Madame Marielle VIGNE,Conseillère communautaire – 16ème Assises nationales de l’énergie du 26 au 28 janvier 2015 à Bordeaux

VIII-FONCIER

13. Acquisition de l’ensemble immobilier de BIGARD DISTRIBUTION – Parcelle cadastrée section AN n° 131 à Alès

14. Vente de terrains bordant les propriétés de la SCI DELPEINT et SCI SERNA à l’entrée de la ZI Lacoste Lavabreille à Saint Martin de Valgalgues pour régularisation foncière

Jeudi 26 juin 2014 à 18h (Espace Cazot, Alès)

Précédents  Conseils :

02)  CONSEIL d’AGGLO du Jeudi 24 avril 2014

le Jeudi 24 avril 2014 à 18h, Halle des Sports de la Prairie Chemin des Sports ALES

 L’ordre du jour a été le suivant :

 I – ADMINISTRATION GENERALE

1. Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du Conseil de Communauté à la Halle des Sports de la Prairie à Alès

2. Election des Vice-Présidents

3. Election des membres du Bureau

4. Délégations au Président

5. Délégations au Bureau de Communauté

6. Création des Commissions permanentes de Politiques Publiques et désignation des membres

7. Constitution Commission d’Appel d’Offres et jury de concours

8. Constitution Commission de Délégation de Service Public

9. Constitution Commission Consultative des Services Publics Locaux

10. Constitution Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

11. Désignation des représentants de la Communauté Alès Agglomération aux syndicats intercommunaux

12. Désignation des représentants dans divers organismes ou associations

13. Dématérialisation envoi des convocations

II – RESSOURCES HUMAINES

14. Fixation des indemnités des élus

15. Prise en charge de la formation des élus

16. Prime de fin d’année

III – FINANCES

17. Fixation du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour l’année 2014

18. Vote des taux de TEOM pour l’année 2014

19. Fixation de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) pour l’année 2014

20. Garanties d’emprunts

IV – DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

21. Tarifs complémentaires Pôle Mécanique

22. Tarifs complémentaires Parc des Expositions

23. Programme d’Amélioration de l’Habitat – OPAH – Attribution des subventions aux propriétaires

24. Convention de mise à disposition de services avec le Pays Cévennes

25. Demande de subventions : assistances à maîtrise d’ouvrage zone d’habitat site Crouzet

V – INFRASTRUCTURES

26. Hydraulique : demande de subventions pour le poste de Technicien de rivière

27. Assainissement collectif : conventions de mise à disposition du service assainissement collectif des communes à la Communauté d’Alès Agglomération

VI – TEMPS LIBRE

28. Demande de subventions : chantier des collections dans le cadre du transfert du Musée des Vallées cévenoles à Maison Rouge

VII – DEVELOPPEMENT DURABLE

29. Validation de la liste des bénéficiaires de la subvention de 50 € pour l’aide à l’achat de vélos neufs

VIII – ASSISTANCE JURIDIQUE ET PREVENTION DES RISQUES

30. Approbation de la démarche de réduction de la vulnérabilité aux inondations des bâtiments publics appartenant à la Communauté d’Alès Agglomération et demande de subventions auprès de l’État de la Région Languedoc-Roussillon et du Conseil Général du Gard

IX – MOYENS GENERAUX

31. Lancement de la consultation relative à l’achat de carburant à la pompe par cartes pour le parc de véhicules de la Communauté d’Alès Agglomération

X-COMMUNICATION

32. Signature d’un avenant à la convention de partenariat avec l’ADTR du Gard et le Pays Cévennes

 

01)  CONSEIL d’AGGLO du Jeudi 17 avril 2014

Jeudi 17 avril 2014 à 18h (Espace Cazot, Alès, rue Jules Cazot)

L’ordre du jour de ce premier Conseil sera le suivant :

I-ADMINISTRATION GENERALE

1. Election du Président

2. Fixation du nombre de Vice-présidents

3. Fixation du nombre de membres du Bureau de Communauté

4. Création de 3 postes de collaborateurs de cabinet

voir la NOTE

 

 

 

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Prochain comité syndical le :

Jeudi 03 juillet 2014  (Myriapole Alès)

 

Séance du Mercredi 04 juin 2014  (Myriapole Alès)

– Élection du président

– Désignation du nombre de Vice présidents

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