Conseil municipal du 05 juillet 2017

Le 32ème Conseil Municipal aura  lieu le Mercredi 05 JUILLET 2017 à 18 h à la salle du Conseil

L’ordre du Jour sera le suivant (*) :

Ordre du jour :

01°) Approbation du Procès-Verbal du dernier Conseil Municipal;

02°) Délibération de principe – retour anticipé à un rythme scolaire sur 4 jours dès la rentrée 2017 ;

03°) Autorisation de signer la convention d’adhésion au service commun SIG d’Alès Agglomération ;

04°) Avis sur le rapport concernant le projet de mutualisation des services 2017-2020 ;

05°) Eau potable – approbation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service ;

06°) Adhésion à la charte régionale d’entretien des espaces publics. Objectif zéro phyto dans nos villes et villages ;

07°) Etablissement d’une servitude de passage de véhicules – Château d’Eau ;

08°) Modification du plan de financement concernant le Fonds de Soutien à l’Investissement Local ;
09°) Participation pour travaux – Extension du réseau eaux usées ;

10°) Création de 4 postes dans le cadre d’avancements de grade et mise à jour du tableau des effectifs ;

11°) Informations diverses

Vous pouvez consulter le dernier procès verbal du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous :

>> Délibérations de la séance <<

>> Procès verbal de la séance du 05 Mai 2017  <<

>> Précédent conseil municipal <<